Conditions Générales de Vente de 21Prod

Raison Sociale: Grégory LITIERE

Nom Commercial: 21Prod

Adresse de Contact: [email protected]

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente expliquent comment nous vendons nos produits et services, depuis la prise de commande jusqu'à la livraison, en passant par le paiement. Elles s'appliquent à toutes les ventes réalisées via notre site internet et tout autre canal de vente de 21Prod, dénommée ci-après « le Vendeur », à vous, nos clients, ci-après dénommés « les Clients ».

2. Nos Produits et Services

Nous offrons une variété de produits et services, notamment :

Chaque offre sur notre site est accompagnée d'un descriptif détaillé pour vous aider à faire le meilleur choix.

3. Prix

Nos prix, affichés en euros hors taxes, sont valides au moment de votre commande. Ils sont susceptibles de varier, mais les tarifs appliqués seront ceux en vigueur lors de la validation de votre commande.

4. Comment Commander ?

Commander chez nous signifie que vous acceptez sans réserve nos conditions de vente. Le processus est simple : choisissez vos produits, validez votre panier, puis confirmez votre commande après avoir renseigné les informations nécessaires. Une confirmation vous sera envoyée, signifiant l'enregistrement de votre commande.

5. Paiement

Vous pouvez régler vos achats par tous les moyens mis à disposition au moment de la commande, assurant sécurité et commodité.

6. Livraison

Nous livrons à l'adresse que vous avez indiquée, avec des délais variant selon le produit ou service choisi. Ces détails vous seront précisés lors de la confirmation de votre commande.

7. Retours et Réclamations

Étant donné la personnalisation de nombreux articles, les retours de produits conformes à la commande initiale ne sont normalement pas acceptés. Pour les articles non personnalisés ou en cas de défaut, veuillez nous contacter selon la procédure décrite sur notre site.

8. Responsabilité

Notre responsabilité se limite à la valeur du produit ou service en cas de mauvaise utilisation ou d'incident.

9. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site est protégé par les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et appartient au Vendeur.

10. Vos Données Personnelles

Nous recueillons les informations nécessaires à la gestion de votre commande, avec la plus grande confidentialité et sécurité. Ces données peuvent être partagées avec nos partenaires strictement pour les besoins de votre commande.

11. Résolution des Litiges

Ces conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, nous favorisons la médiation. À défaut d'accord, les tribunaux français seront compétents.

12. Droits d’Auteur et Contenus Fournis par le Client

Lorsque vous nous fournissez des contenus tels que des images, des textes, des logos pour la personnalisation de produits, vous garantissez à 21Prod que vous détenez tous les droits nécessaires sur ces contenus pour leur utilisation, reproduction et distribution. Cela inclut mais n'est pas limité aux droits d'auteur, aux marques, et aux brevets, ainsi qu'au respect du droit à l'image et de toute autre propriété intellectuelle.

Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous disposez de ces droits ou de l'autorisation nécessaire de la part des détenteurs de droits. En cas de réclamation de tiers alléguant une violation de leurs droits à la suite de l'utilisation des contenus que vous avez fournis, vous vous engagez à prendre en charge la défense de 21Prod et à l'indemniser pour toutes les conséquences financières qui pourraient en découler.

21Prod n'effectue pas de vérification systématique des droits associés aux contenus transmis par le Client. Ainsi, nous opérons sous la présomption que tous les matériaux fournis par vous sont légaux et utilisés avec les autorisations nécessaires. En cas d'utilisation de contenus sans les droits appropriés, le Client en assume l'entière responsabilité légale, exemptant ainsi 21Prod de toute responsabilité liée à cette utilisation non autorisée.